SCI SIMI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 €
- Effectif
- Non publié
SCI SIMI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2006, identifiée par le SIREN 434 992 590. Son siège social est situé 10 Imp des Prelots, 25750 Arcey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHAEL SACCHI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SIMI
INSEE- Dénomination
- SCI SIMI
- SIREN
- 434 992 590
- SIRET (siège)
- 434 992 590 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR19434992590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 992 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 mai 2006
- Siège social
- 10 IMP DES PRELOTS, 25750, ARCEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SIMI
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI SIMI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SIMI
INSEEÉtablissements de SCI SIMI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25750 ARCEYSiègeActif
434 992 590 00027 · ouvert le 22 février 2006 · NAF 6820B
- 25200 MONTBELIARDFermé
434 992 590 00019 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI SIMI
INPIComptes annuels de SCI SIMI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SIMI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SIMI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025R00289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 février 2018 · N° 17-11.121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-21.469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 15 juin 2016 · N° 15/01830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 15 mars 2013 · N° 11/21417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 1999 · N° 95-18.272
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 1989 · N° 87-42.258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SIMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SIMI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI SIMI
Quel est le numéro SIREN de SCI SIMI ?
Le numéro SIREN de SCI SIMI est 434 992 590. Le SIRET de son siège social est 434 992 590 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19434992590.
Qui dirige SCI SIMI ?
SCI SIMI est dirigée par MICHAEL SACCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SIMI ?
Le siège social de SCI SIMI est situé 10 Imp des Prelots, 25750 Arcey.
SCI SIMI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SIMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SIMI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIMI.
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