SCI SIRIUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 904 339, SCI SIRIUS est une SCI créée le 19 novembre 2003. Son siège social est situé 12 rue de la Croix du Berger, 57410 Rohrbach-les-Bitche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC FELIX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SIRIUS
INSEE- Dénomination
- SCI SIRIUS
- SIREN
- 450 904 339
- SIRET (siège)
- 450 904 339 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14450904339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 904 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 2003
- Siège social
- 12 RUE DE LA CROIX DU BERGER, 57410, ROHRBACH-LES-BITCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SIRIUS
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS 30 RUE DES TUILERIES 67460 SOUFFELWEYERSHEIM L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL
Finances de SCI SIRIUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SIRIUS
INSEEÉtablissements de SCI SIRIUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57410 ROHRBACH-LES-BITCHESiègeActif
450 904 339 00014 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SIRIUS
INPIComptes annuels de SCI SIRIUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIRIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SIRIUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIRIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
139 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SIRIUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026R00806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025076704
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026007529
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/02088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Comm. Cab. 1
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/02781
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 22 mai 2026 · N° 2025013658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/04207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026030077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026000942
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/09543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00445
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/01403
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00523
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SIRIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SIRIUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2003
Questions fréquentes sur SCI SIRIUS
Quel est le numéro SIREN de SCI SIRIUS ?
Le numéro SIREN de SCI SIRIUS est 450 904 339. Le SIRET de son siège social est 450 904 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14450904339.
Qui dirige SCI SIRIUS ?
SCI SIRIUS est dirigée par MARC FELIX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SIRIUS ?
Le siège social de SCI SIRIUS est situé 12 rue de la Croix du Berger, 57410 Rohrbach-les-Bitche.
SCI SIRIUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SIRIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SIRIUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIRIUS.
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