SCI SITTLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SITTLER est une SCI immatriculée le 25 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 152 060. Elle est domiciliée 4 rue des Tilleuls, 67600 Ebersheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BEATRICE HAMM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SITTLER
INSEE- Dénomination
- SCI SITTLER
- SIREN
- 444 152 060
- SIRET (siège)
- 444 152 060 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR75444152060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 152 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 novembre 2002
- Siège social
- 4 RUE DES TILLEULS, 67600, EBERSHEIM
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI SITTLER
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI SITTLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SITTLER
INSEEÉtablissements de SCI SITTLER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 67600 EBERSHEIMSiègeActif
444 152 060 00034 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
- 67600 SELESTATFermé
444 152 060 00018 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 702C
- 67600 SELESTATFermé
444 152 060 00026 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SITTLER
INPIComptes annuels de SCI SITTLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SITTLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SITTLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SITTLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SITTLER. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 janvier 1992 · N° 91-80.333
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SITTLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SITTLER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
- création
Date d'effet : 25 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI SITTLER
Quel est le numéro SIREN de SCI SITTLER ?
Le numéro SIREN de SCI SITTLER est 444 152 060. Le SIRET de son siège social est 444 152 060 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75444152060.
Qui dirige SCI SITTLER ?
SCI SITTLER est dirigée par BEATRICE HAMM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SITTLER ?
Le siège social de SCI SITTLER est situé 4 rue des Tilleuls, 67600 Ebersheim.
SCI SITTLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SITTLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SITTLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SITTLER.
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