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SCI SM DU BIGNON

Active
Siren498 396 423SCI44110 NOYAL-SUR-BRUTZCréée le 07 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI SM DU BIGNON est une SCI immatriculée le 7 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 396 423. Son siège social est situé 18 rue des Troenes, 44110 Noyal-sur-Brutz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SEBASTIEN MOUTEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SM DU BIGNON

Dénomination
SCI SM DU BIGNON
SIREN
498 396 423
SIRET (siège)
498 396 423 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47498396423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 396 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juin 2007
Siège social
18 RUE DES TROENES, 44110, NOYAL-SUR-BRUTZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SM DU BIGNON

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, locatin ou autrement de tous biens immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.

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Finances de SCI SM DU BIGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SM DU BIGNON

AM

ADRIEN MOUTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2007) · 19 ans

SM

SEBASTIEN MOUTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2007) · 19 ans

MM

MORGANE MOUTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI SM DU BIGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 NOYAL-SUR-BRUTZSiègeActif

    498 396 423 00010 · ouvert le 25 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SM DU BIGNON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI SM DU BIGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SM DU BIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SM DU BIGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SM DU BIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SM DU BIGNON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI SM DU BIGNON

Quel est le numéro SIREN de SCI SM DU BIGNON ?

Le numéro SIREN de SCI SM DU BIGNON est 498 396 423. Le SIRET de son siège social est 498 396 423 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47498396423.

Qui dirige SCI SM DU BIGNON ?

SCI SM DU BIGNON est dirigée par SEBASTIEN MOUTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SM DU BIGNON ?

Le siège social de SCI SM DU BIGNON est situé 18 rue des Troenes, 44110 Noyal-sur-Brutz.

SCI SM DU BIGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SM DU BIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SM DU BIGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SM DU BIGNON.