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SCI SMD

Active
Siren350 530 796Société civile83700 SAINT-RAPHAELCréée le 18 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SMD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 530 796. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6832A. MARC DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SMD

Dénomination
SCI SMD
SIREN
350 530 796
SIRET (siège)
350 530 796 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74350530796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 530 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 avril 1989
Siège social
52 RUE GAMBETTA, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SMD

Constitution gestion de son patrimoine Immob

Finances de SCI SMD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMD

JD

JULIEN DUBOIS

Autre

MD

MARIE DUBOIS

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2009

MD

MARC DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2009

FD

FRANCOIS DUBOIS

Autre

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2026

F

FJMN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SMD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    350 530 796 00019 · ouvert le 14 mai 1989 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI SMD

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SMD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Gérant associé : DUBOIS Marc Marie Louis.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI SMD

Quel est le numéro SIREN de SCI SMD ?

Le numéro SIREN de SCI SMD est 350 530 796. Le SIRET de son siège social est 350 530 796 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74350530796.

Qui dirige SCI SMD ?

SCI SMD est dirigée par MARC DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMD ?

Le siège social de SCI SMD est situé 52 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphael.

SCI SMD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMD.

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