SCI SOL 6
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 483 927, SCI SOL 6 est une SCI créée le 27 avril 1981. Elle est domiciliée 6 rue du Clos Margat, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE DOMAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SOL 6
INSEE- Dénomination
- SCI SOL 6
- SIREN
- 321 483 927
- SIRET (siège)
- 321 483 927 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96321483927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 483 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 1981
- Siège social
- 6 RUE DU CLOS MARGAT, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOL 6
Dans le but de satisfaire au moindre coût et par l'auto-gestion les besoins familiaux d'habitation de culture de loisirs et de vie sociale de ses membres de recevoir de réaliser et d'utiliser en commun un ensemble immobilier répondant a ses préoccupations. La construction et l'amenagement sur ce terrain d'un immeuble collectif qui sera à usage d'Habitation ou à usage professionnel et d'habitation au sens des articles 12 et 43 bis de la loi précitée du 16.07.71 et de toutes annexes ou dépendances.
Finances de SCI SOL 6
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOL 6
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2015
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2014 à août 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SOL 6
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
321 483 927 00018 · ouvert le 27 avril 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOL 6
INPIComptes annuels de SCI SOL 6
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOL 6. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SOL 6
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOL 6. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOL 6. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 juillet 2025 · N° 25/01179
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOL 6 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SOL 6
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERLING Jean-françois Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOMAIN Michèle, Marie, Hélène Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOULADOUR Christian, Marcel, René, Maurice Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Françoise né(e) JOUTEUX Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAVREAU Renée, Marie-Claude né(e) TRIPOTEAU Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Guy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LECHELON Bernard Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERLING Jean-françois
- création
Date d'effet : 27 avril 1981
Questions fréquentes sur SCI SOL 6
Quel est le numéro SIREN de SCI SOL 6 ?
Le numéro SIREN de SCI SOL 6 est 321 483 927. Le SIRET de son siège social est 321 483 927 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96321483927.
Qui dirige SCI SOL 6 ?
SCI SOL 6 est dirigée par MICHELE DOMAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SOL 6 ?
Le siège social de SCI SOL 6 est situé 6 rue du Clos Margat, 17000 La Rochelle.
SCI SOL 6 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOL 6 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOL 6 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOL 6.
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