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SCI SOUS COUARD

Active
Siren444 275 606SCI88160 FRESSE-SUR-MOSELLECréée le 28 novembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI SOUS COUARD est une SCI immatriculée le 28 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 275 606. Elle est domiciliée 9 Che du Souvenir, 88160 Fresse-sur-Moselle. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CHRISTIANE GNTHER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SOUS COUARD

Dénomination
SCI SOUS COUARD
SIREN
444 275 606
SIRET (siège)
444 275 606 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76444275606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 275 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
9 CHE DU SOUVENIR, 88160, FRESSE-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS COUARD

gestion d'un bien immobilier

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Finances de SCI SOUS COUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS COUARD

MB

MOHAMMED BENSAHA

Autre

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

CG

CHRISTIANE GNTHER

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

JW

JEAN-MARIE WIESER

Autre

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI SOUS COUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88160 FRESSE-SUR-MOSELLESiègeActif

    444 275 606 00010 · ouvert le 06 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SOUS COUARD

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2006

  • Acte

Dépôt du 23 août 2006

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI SOUS COUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS COUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS COUARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS COUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS COUARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI SOUS COUARD

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS COUARD ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS COUARD est 444 275 606. Le SIRET de son siège social est 444 275 606 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444275606.

Qui dirige SCI SOUS COUARD ?

SCI SOUS COUARD est dirigée par CHRISTIANE GNTHER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS COUARD ?

Le siège social de SCI SOUS COUARD est situé 9 Che du Souvenir, 88160 Fresse-sur-Moselle.

SCI SOUS COUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS COUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS COUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS COUARD.