SCI SOUS LA CERVOISE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SOUS LA CERVOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1989, identifiée par le SIREN 349 761 015. Elle est domiciliée za la Pelissiere Belley, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GERARD BAUDET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI SOUS LA CERVOISE a été radiée le 22 septembre 2021 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI SOUS LA CERVOISE
INSEE- Dénomination
- SCI SOUS LA CERVOISE
- SIREN
- 349 761 015
- SIRET (siège)
- 349 761 015 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10349761015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 761 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 1989
- Date de radiation
- 22 septembre 2021
- Siège social
- ZA LA PELISSIERE BELLEY, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI SOUS LA CERVOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOUS LA CERVOISE
INSEEÉtablissements de SCI SOUS LA CERVOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeFermé
349 761 015 00016 · ouvert le 22 février 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOUS LA CERVOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI SOUS LA CERVOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOUS LA CERVOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SOUS LA CERVOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LA CERVOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI SOUS LA CERVOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SOUS LA CERVOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- radiation
Date d'effet : 22 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCI SOUS LA CERVOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LA CERVOISE ?
Le numéro SIREN de SCI SOUS LA CERVOISE est 349 761 015. Le SIRET de son siège social est 349 761 015 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10349761015.
Qui dirige SCI SOUS LA CERVOISE ?
SCI SOUS LA CERVOISE est dirigée par GERARD BAUDET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SOUS LA CERVOISE ?
Le siège social de SCI SOUS LA CERVOISE est situé za la Pelissiere Belley, 01300 Belley.
SCI SOUS LA CERVOISE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI SOUS LA CERVOISE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 septembre 2021.
SCI SOUS LA CERVOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LA CERVOISE.
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