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SCI SOUS LE SOLEIL

Active
Siren514 736 800Société civile83400 HYERESCréée le 10 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
600 k€

SCI SOUS LE SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 736 800. Elle est domiciliée 53 av Paul Long, 83400 Hyeres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL CHATELLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI SOUS LE SOLEIL

Dénomination
SCI SOUS LE SOLEIL
SIREN
514 736 800
SIRET (siège)
514 736 800 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94514736800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 736 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 septembre 2009
Siège social
53 AV PAUL LONG, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS LE SOLEIL

Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers dont elle deviendra propriétaire

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Finances de SCI SOUS LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS LE SOLEIL

MC

MICHEL CHATELLE

Gérant

Depuis la création (10 septembre 2009) · 17 ans

JW

JOSETTE WAROUX

Autre

Depuis la création (10 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI SOUS LE SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    514 736 800 00020 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 6820B

  • 83510 LORGUESFermé

    514 736 800 00012 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUS LE SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 10 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI SOUS LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOUS LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS LE SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : CHATELLE Michel Alphonse ; Gérant Associé : WAROUX Josette Odette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-10 · Début d'activité : 2009-08-18

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI SOUS LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS LE SOLEIL est 514 736 800. Le SIRET de son siège social est 514 736 800 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94514736800.

Qui dirige SCI SOUS LE SOLEIL ?

SCI SOUS LE SOLEIL est dirigée par MICHEL CHATELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS LE SOLEIL ?

Le siège social de SCI SOUS LE SOLEIL est situé 53 av Paul Long, 83400 Hyeres.

SCI SOUS LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LE SOLEIL.