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SCI SOUS LE VENT

Active
Siren533 870 713SCI45500 SAINT-BRISSON-SUR-LOIRECréée le 29 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI SOUS LE VENT est une SCI immatriculée le 29 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 870 713. Elle est domiciliée 18 rue du Colonel Chevreau, 45500 Saint-Brisson-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL GACHET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SOUS LE VENT

Dénomination
SCI SOUS LE VENT
SIREN
533 870 713
SIRET (siège)
533 870 713 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46533870713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 870 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
29 juillet 2011
Siège social
18 RUE DU COLONEL CHEVREAU, 45500, SAINT-BRISSON-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI SOUS LE VENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOUS LE VENT

MG

MICHEL GACHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2011) · 15 ans

NP

NELLY PRIEUR

Autre

Depuis la création (29 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI SOUS LE VENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 SAINT-BRISSON-SUR-LOIRESiègeActif

    533 870 713 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI SOUS LE VENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOUS LE VENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOUS LE VENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOUS LE VENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LE VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOUS LE VENT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS LE VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOUS LE VENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-07-29

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI SOUS LE VENT

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LE VENT ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS LE VENT est 533 870 713. Le SIRET de son siège social est 533 870 713 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46533870713.

Qui dirige SCI SOUS LE VENT ?

SCI SOUS LE VENT est dirigée par MICHEL GACHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS LE VENT ?

Le siège social de SCI SOUS LE VENT est situé 18 rue du Colonel Chevreau, 45500 Saint-Brisson-sur-Loire.

SCI SOUS LE VENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS LE VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS LE VENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LE VENT.

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