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SCI SOUS TROIS M

Active
Siren518 934 534SCI75013 PARISCréée le 01 janvier 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 934 534, SCI SOUS TROIS M est une SCI créée le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée 38 rue Dunois, 75013 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI SOUS TROIS M

Dénomination
SCI SOUS TROIS M
SIREN
518 934 534
SIRET (siège)
518 934 534 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77518934534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 934 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
38 RUE DUNOIS, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS TROIS M

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI SOUS TROIS M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS TROIS M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI SOUS TROIS M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    518 934 534 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUS TROIS M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI SOUS TROIS M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS TROIS M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS TROIS M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS TROIS M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS TROIS M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-18 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI SOUS TROIS M

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS TROIS M ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS TROIS M est 518 934 534. Le SIRET de son siège social est 518 934 534 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77518934534.

Où se situe le siège social de SCI SOUS TROIS M ?

Le siège social de SCI SOUS TROIS M est situé 38 rue Dunois, 75013 Paris.

SCI SOUS TROIS M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS TROIS M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS TROIS M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS TROIS M.