SCI SPINOSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SPINOSA est une SCI immatriculée le 30 mars 2000 sous le numéro SIREN 430 025 585. Elle est domiciliée 81 Che de la Croix Vieille, 01600 Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Jérôme SLIMANI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SPINOSA
INSEE- Dénomination
- SCI SPINOSA
- SIREN
- 430 025 585
- SIRET (siège)
- 430 025 585 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47430025585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 025 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 2000
- Siège social
- 81 CHE DE LA CROIX VIEILLE, 01600, SAINT-BERNARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPINOSA
ACQUSITION DE TOUS TERRAINS, DE TOUS IMMEUBLES A USAGE INDUSTRIEL, COMMER- CIAL, PROFESSIONNEL OU D'HABITATION ; MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DESDITS IMMEUBLES, ET EVEN- TUELLEMENT ALIENATION DES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES.
Finances de SCI SPINOSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPINOSA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SPINOSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01600 SAINT-BERNARDSiègeActif
430 025 585 00018 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPINOSA
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI SPINOSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPINOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPINOSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPINOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SPINOSA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 16 avril 2026 · N° 21/00317
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPINOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPINOSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
SLIMANI Albert nom d'usage : SLIMANI n'est plus gérant. SLIMANI Jérome nom d'usage : SLIMANI devient gérant
- création
Date d'effet : 30 mars 2000
Questions fréquentes sur SCI SPINOSA
Quel est le numéro SIREN de SCI SPINOSA ?
Le numéro SIREN de SCI SPINOSA est 430 025 585. Le SIRET de son siège social est 430 025 585 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47430025585.
Qui dirige SCI SPINOSA ?
SCI SPINOSA est dirigée par Jérôme SLIMANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPINOSA ?
Le siège social de SCI SPINOSA est situé 81 Che de la Croix Vieille, 01600 Saint-Bernard.
SCI SPINOSA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPINOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPINOSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPINOSA.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Bernard
- LUKATI68720 Saint-BernardCA 2,6 k€
- CASA BELLA01600 Saint-Bernard
- CHAISES SERGE01600 Saint-Bernard
- DESIGAUX JOELLE01600 Saint-Bernard
- HARTMANN ALICE68720 Saint-Bernard
- HARTMANN BERNADETTE68720 Saint-Bernard
- MELISE01600 Saint-Bernard
- MOOREA01600 Saint-Bernard
- QUALIMMO21700 Saint-Bernard
- RIGOLLET PIERRE01600 Saint-Bernard