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SCI SPIRALE

Active
Siren351 164 850SCI21121 DAIXCréée le 30 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
289,56 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 164 850, SCI SPIRALE est une SCI créée le 30 juin 1989. Son siège social est situé 28 rue d Hauteville, 21121 Daix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HUBERT MARION, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SPIRALE

Dénomination
SCI SPIRALE
SIREN
351 164 850
SIRET (siège)
351 164 850 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66351164850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 164 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
289,56 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 1989
Siège social
28 RUE D HAUTEVILLE, 21121, DAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPIRALE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI SPIRALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPIRALE

HM

HUBERT MARION

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SPIRALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 DAIXSiègeActif

    351 164 850 00023 · ouvert le 21 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPIRALE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPIRALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPIRALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPIRALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARION Hubert, Arnaud, Jean

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARION Hubert, Arnaud, Jean

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI SPIRALE

Quel est le numéro SIREN de SCI SPIRALE ?

Le numéro SIREN de SCI SPIRALE est 351 164 850. Le SIRET de son siège social est 351 164 850 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66351164850.

Qui dirige SCI SPIRALE ?

SCI SPIRALE est dirigée par HUBERT MARION, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI SPIRALE ?

Le siège social de SCI SPIRALE est situé 28 rue d Hauteville, 21121 Daix.

SCI SPIRALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPIRALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPIRALE.

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