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SCI SPIRALE

Active
Siren492 438 569SCI11800 AIGUES-VIVESCréée le 23 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 438 569, SCI SPIRALE est une SCI créée le 23 octobre 2006. Son siège social est situé Lot du Chateau d'Eau, 11800 Aigues-Vives. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE CANET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SPIRALE

Dénomination
SCI SPIRALE
SIREN
492 438 569
SIRET (siège)
492 438 569 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93492438569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 438 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 2006
Siège social
LOT DU CHATEAU D'EAU, 11800, AIGUES-VIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPIRALE

ACQUISITION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI SPIRALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPIRALE

PC

PATRICE CANET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 octobre 2006) · 20 ans

AP

AURORE PHALIPPOU

Autre

Depuis la création (23 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI SPIRALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 AIGUES-VIVESSiègeActif

    492 438 569 00013 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPIRALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPIRALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPIRALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPIRALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI SPIRALE

Quel est le numéro SIREN de SCI SPIRALE ?

Le numéro SIREN de SCI SPIRALE est 492 438 569. Le SIRET de son siège social est 492 438 569 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93492438569.

Qui dirige SCI SPIRALE ?

SCI SPIRALE est dirigée par PATRICE CANET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPIRALE ?

Le siège social de SCI SPIRALE est situé Lot du Chateau d'Eau, 11800 Aigues-Vives.

SCI SPIRALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPIRALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPIRALE.

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