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SCI SPITTELFELD

Active
Siren344 051 768SCI68220 FOLGENSBOURGCréée le 10 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,4 k€
Effectif
Non publié

SCI SPITTELFELD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 051 768. Son siège social est situé 33 rue de Delle Folgensbourg, 68220 Folgensbourg. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CLEMENT SCHMITT, gérant.

Fiche d'identité de SCI SPITTELFELD

Dénomination
SCI SPITTELFELD
SIREN
344 051 768
SIRET (siège)
344 051 768 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44344051768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 051 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 mars 1988
Siège social
33 RUE DE DELLE FOLGENSBOURG, 68220, FOLGENSBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPITTELFELD

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI SPITTELFELD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPITTELFELD

CS

CLEMENT SCHMITT

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2023

ES

ESTHER SCHMITT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SPITTELFELD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68220 FOLGENSBOURGSiègeActif

    344 051 768 00010 · ouvert le 29 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SPITTELFELD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPITTELFELD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPITTELFELD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPITTELFELD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPITTELFELD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPITTELFELD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPITTELFELD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPITTELFELD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTINET Esther, Claude, Francoise ; Gérant : SCHMITT Clement

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI SPITTELFELD

Quel est le numéro SIREN de SCI SPITTELFELD ?

Le numéro SIREN de SCI SPITTELFELD est 344 051 768. Le SIRET de son siège social est 344 051 768 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44344051768.

Qui dirige SCI SPITTELFELD ?

SCI SPITTELFELD est dirigée par CLEMENT SCHMITT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPITTELFELD ?

Le siège social de SCI SPITTELFELD est situé 33 rue de Delle Folgensbourg, 68220 Folgensbourg.

SCI SPITTELFELD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPITTELFELD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPITTELFELD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPITTELFELD.

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