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SCI SPN

Active
Siren477 680 474SCI26700 PIERRELATTECréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 680 474, SCI SPN est une SCI créée le 1er juillet 2004. Elle est domiciliée 3120 Che du Freyssinet, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE BONNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SPN

Dénomination
SCI SPN
SIREN
477 680 474
SIRET (siège)
477 680 474 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03477680474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 680 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
3120 CHE DU FREYSSINET, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPN

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUS BIENS ET DROITS POUVANT EN CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT.

Finances de SCI SPN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPN

NB

NICOLAS BONNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2004) · 22 ans

PB

PIERRE BONNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI SPN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    477 680 474 00012 · ouvert le 16 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI SPN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SPN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI SPN

Quel est le numéro SIREN de SCI SPN ?

Le numéro SIREN de SCI SPN est 477 680 474. Le SIRET de son siège social est 477 680 474 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03477680474.

Qui dirige SCI SPN ?

SCI SPN est dirigée par PIERRE BONNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPN ?

Le siège social de SCI SPN est situé 3120 Che du Freyssinet, 26700 Pierrelatte.

SCI SPN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPN.

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