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SCI SPOUNTZ

Active
Siren438 195 604SCI88250 LA BRESSECréée le 20 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 195 604, SCI SPOUNTZ est une SCI créée le 20 juin 2001. Elle est domiciliée 2 Pl du Champtel, 88250 La Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SYLVIE DEYBACH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SPOUNTZ

Dénomination
SCI SPOUNTZ
SIREN
438 195 604
SIRET (siège)
438 195 604 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47438195604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 195 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 juin 2001
Siège social
2 PL DU CHAMPTEL, 88250, LA BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPOUNTZ

Acquisition de biens immobiliers et administration de biens

Finances de SCI SPOUNTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPOUNTZ

DD

DAVID DEMANGEL

Autre

SD

SYLVIE DEYBACH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI SPOUNTZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88250 LA BRESSESiègeActif

    438 195 604 00014 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SPOUNTZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPOUNTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPOUNTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPOUNTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPOUNTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPOUNTZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPOUNTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPOUNTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant associé : DEMANGEL Sylvie, Joëlle né(e) DEYBACH

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI SPOUNTZ

Quel est le numéro SIREN de SCI SPOUNTZ ?

Le numéro SIREN de SCI SPOUNTZ est 438 195 604. Le SIRET de son siège social est 438 195 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47438195604.

Qui dirige SCI SPOUNTZ ?

SCI SPOUNTZ est dirigée par SYLVIE DEYBACH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPOUNTZ ?

Le siège social de SCI SPOUNTZ est situé 2 Pl du Champtel, 88250 La Bresse.

SCI SPOUNTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPOUNTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPOUNTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPOUNTZ.

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