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SCI ST CHAMAND

Active
Siren791 673 866SCI84000 AVIGNONCréée le 27 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 673 866, SCI ST CHAMAND est une SCI créée le 27 mars 2013. Son siège social est situé 3 av Paul Claudel, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par KHALID MHAYA, gérant.

Fiche d'identité de SCI ST CHAMAND

Dénomination
SCI ST CHAMAND
SIREN
791 673 866
SIRET (siège)
791 673 866 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84791673866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 673 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mars 2013
Siège social
3 AV PAUL CLAUDEL, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ST CHAMAND

l'acquisition , l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis dont la société peut devenir propriètaire par voie d'acquisition , d'apport , d'échange ou autrement

Finances de SCI ST CHAMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ST CHAMAND

KM

KHALID MHAYA

Gérant

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2017

A

ASSOCIATION EVEILS CITOYENS

Associé indéfiniment et solidairement responsable

A

ASSOCIATION EDUCATION CULTURELLE LIANT ECHANGE &RENOUVEAU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Anciens dirigeants (1)

ZA

Zakaria ACHABI

Gérant · de mars 2013 à septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ST CHAMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    791 673 866 00012 · ouvert le 04 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ST CHAMAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2017

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ST CHAMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ST CHAMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ST CHAMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ST CHAMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ST CHAMAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ST CHAMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ST CHAMAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : MHAYA Khalid

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-27 · Début d'activité : 2013-03-04

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2013

Questions fréquentes sur SCI ST CHAMAND

Quel est le numéro SIREN de SCI ST CHAMAND ?

Le numéro SIREN de SCI ST CHAMAND est 791 673 866. Le SIRET de son siège social est 791 673 866 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84791673866.

Qui dirige SCI ST CHAMAND ?

SCI ST CHAMAND est dirigée par KHALID MHAYA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ST CHAMAND ?

Le siège social de SCI ST CHAMAND est situé 3 av Paul Claudel, 84000 Avignon.

SCI ST CHAMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ST CHAMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ST CHAMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ST CHAMAND.

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