SCI STANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 21,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI STANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1996, identifiée par le SIREN 403 806 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Colson, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLE BANES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI STANCE
INSEE- Dénomination
- SCI STANCE
- SIREN
- 403 806 359
- SIRET (siège)
- 403 806 359 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57403806359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 806 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 21 495,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1996
- Siège social
- 19 RUE COLSON, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI STANCE
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SITUES A DIJON 10 RUE SIMEON
Finances de SCI STANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI STANCE
INSEEÉtablissements de SCI STANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
403 806 359 00010 · ouvert le 29 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI STANCE
INPIComptes annuels de SCI STANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI STANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STANCE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025F00667
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 19 mars 2025 · N° 19/11680
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI STANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI STANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1996
Questions fréquentes sur SCI STANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI STANCE ?
Le numéro SIREN de SCI STANCE est 403 806 359. Le SIRET de son siège social est 403 806 359 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403806359.
Qui dirige SCI STANCE ?
SCI STANCE est dirigée par NICOLE BANES, gérant.
Où se situe le siège social de SCI STANCE ?
Le siège social de SCI STANCE est situé 19 rue Colson, 21000 Dijon.
SCI STANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI STANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI STANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STANCE.
Entreprises similaires
Même activité à Dijon