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SCI STEPHAN

Active
Siren434 561 429SCI30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASCréée le 22 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 561 429, SCI STEPHAN est une SCI créée le 22 février 2001. Son siège social est situé 160 Che Rural 67 Ales Deaux, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BENEDICTE STEPHAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI STEPHAN

Dénomination
SCI STEPHAN
SIREN
434 561 429
SIRET (siège)
434 561 429 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31434561429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 561 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2001
Siège social
160 CHE RURAL 67 ALES DEAUX, 30560, SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI STEPHAN

L'ACHAT LA PROPRIETE LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER

Finances de SCI STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEPHAN

BS

BENEDICTE STEPHAN

Autre

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

FS

FREDERIQUE STEPHAN

Autre

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASSiègeActif

    434 561 429 00029 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 30100 ALESFermé

    434 561 429 00011 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI STEPHAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEPHAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEPHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2001

Questions fréquentes sur SCI STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHAN ?

Le numéro SIREN de SCI STEPHAN est 434 561 429. Le SIRET de son siège social est 434 561 429 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31434561429.

Qui dirige SCI STEPHAN ?

SCI STEPHAN est dirigée par BENEDICTE STEPHAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEPHAN ?

Le siège social de SCI STEPHAN est situé 160 Che Rural 67 Ales Deaux, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas.

SCI STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHAN.

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