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SCI STOUVENOT

Active
Siren400 094 876SCI68660 LIEPVRECréée le 16 février 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI STOUVENOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1995, identifiée par le SIREN 400 094 876. Elle est domiciliée 5 A rue du Kast, 68660 Liepvre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANDRE STOUVENOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI STOUVENOT

Dénomination
SCI STOUVENOT
SIREN
400 094 876
SIRET (siège)
400 094 876 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44400094876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 094 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 février 1995
Siège social
5 A RUE DU KAST, 68660, LIEPVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STOUVENOT

ADMINISTRATION ET GESTION PAR VOIE DE LOCATION D'UN BIEN IMMOBILIER SIS A 66, RUE CLEMENCEAU 68660 LIEPVRE ET DE TOUS AUTRES BIENS DE MEME NATURE.

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Finances de SCI STOUVENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI STOUVENOT

AS

ANDRE STOUVENOT

Gérant

Depuis la création (16 février 1995) · 31 ans

Établissements de SCI STOUVENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68660 LIEPVRESiègeActif

    400 094 876 00010 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STOUVENOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI STOUVENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STOUVENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STOUVENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STOUVENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI STOUVENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1995

Questions fréquentes sur SCI STOUVENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI STOUVENOT ?

Le numéro SIREN de SCI STOUVENOT est 400 094 876. Le SIRET de son siège social est 400 094 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44400094876.

Qui dirige SCI STOUVENOT ?

SCI STOUVENOT est dirigée par ANDRE STOUVENOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI STOUVENOT ?

Le siège social de SCI STOUVENOT est situé 5 A rue du Kast, 68660 Liepvre.

SCI STOUVENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STOUVENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STOUVENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STOUVENOT.