SCI SUR CHAMPAGNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI SUR CHAMPAGNE est une SCI immatriculée le 6 mai 2022 sous le numéro SIREN 332 551 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 237 zone Industrielle Ouest Che de Prematou Veyziat, 01100 Oyonnax. SCI SUR CHAMPAGNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE COLLOMB en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SUR CHAMPAGNE
INSEE- Dénomination
- SCI SUR CHAMPAGNE
- SIREN
- 332 551 241
- SIRET (siège)
- 332 551 241 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR05332551241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 551 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 245 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 mai 2022
- Siège social
- 237 ZONE INDUSTRIELLE OUEST CHE DE PREMATOU VEYZIAT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SUR CHAMPAGNE
Acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis. La construction pour son compte de tous bâtiments. Administration, gestion, exploitation par location ou autrement de tous immeubles dont la Société sera propriétaire.
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Finances de SCI SUR CHAMPAGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SUR CHAMPAGNE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI SUR CHAMPAGNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
332 551 241 00026 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 6820B
- 39130 CHARCIERFermé
332 551 241 00018 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SUR CHAMPAGNE
INPIConformité de SCI SUR CHAMPAGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SUR CHAMPAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SUR CHAMPAGNE. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 février 2003 · N° 02-40.872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SUR CHAMPAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SUR CHAMPAGNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2022-05-06 · Début d'activité : 2021-11-02
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
COLLOMB Seraphin nom d'usage : COLLOMB n'est plus gérant. COLLOMB Fabrice Jean-François nom d'usage : COLLOMB devient gérant
- création
Date d'effet : 06 mai 2022
Questions fréquentes sur SCI SUR CHAMPAGNE
Quel est le numéro SIREN de SCI SUR CHAMPAGNE ?
Le numéro SIREN de SCI SUR CHAMPAGNE est 332 551 241. Le SIRET de son siège social est 332 551 241 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05332551241.
Qui dirige SCI SUR CHAMPAGNE ?
SCI SUR CHAMPAGNE est dirigée par FABRICE COLLOMB, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SUR CHAMPAGNE ?
Le siège social de SCI SUR CHAMPAGNE est situé 237 zone Industrielle Ouest Che de Prematou Veyziat, 01100 Oyonnax.
SCI SUR CHAMPAGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SUR CHAMPAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SUR CHAMPAGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SUR CHAMPAGNE.
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