Checkers

SCI SUR LES VIGNES

Active
Siren477 965 438SCI01160 VarambonCréée le 26 juillet 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI SUR LES VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 965 438. Elle est domiciliée 271 CHE du Champ Bely, 01160 Varambon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNE PERRIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SUR LES VIGNES

Dénomination
SCI SUR LES VIGNES
SIREN
477 965 438
SIRET (siège)
477 965 438 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34477965438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 965 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juillet 2004
Siège social
271 CHE du Champ Bely, 01160, Varambon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI SUR LES VIGNES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits. immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SUR LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SUR LES VIGNES

AP

ANNE PERRIER

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

LC

Lou CHOLVY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

TC

Taïs CHOLVY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI SUR LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01160 VarambonSiègeActif

    477 965 438 00013 · ouvert le 02 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SUR LES VIGNES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI SUR LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SUR LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SUR LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SUR LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SUR LES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI SUR LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI SUR LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI SUR LES VIGNES est 477 965 438. Le SIRET de son siège social est 477 965 438 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34477965438.

Qui dirige SCI SUR LES VIGNES ?

SCI SUR LES VIGNES est dirigée par ANNE PERRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SUR LES VIGNES ?

Le siège social de SCI SUR LES VIGNES est situé 271 CHE du Champ Bely, 01160 Varambon.

SCI SUR LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SUR LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SUR LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SUR LES VIGNES.