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SCI T&C

Active
Siren839 881 448SCI01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 28 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI T&C est une SCI immatriculée le 28 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 881 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Bons Enfants, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par KENAN MUTAPCIC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI T&C

Dénomination
SCI T&C
SIREN
839 881 448
SIRET (siège)
839 881 448 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01839881448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 881 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2018
Siège social
7 RUE DES BONS ENFANTS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI T&C

acquisition de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis de tous droits immobiliers, exploitation par location ou autrement de ces biens et droits

Finances de SCI T&C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI T&C

AJ

AUDE JOSSERAND

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2019

KM

KENAN MUTAPCIC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2019

Anciens dirigeants (2)

GJ

Göran JURISIC

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2018 à novembre 2019

SJ

Suzana JURISIC

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2018 à novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI T&C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    839 881 448 00022 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    839 881 448 00014 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI T&C

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI T&C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI T&C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI T&C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T&C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI T&C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI T&C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MUTAPCIC Kenan ; Associé indéfiniment responsable : JOSSERAND Aude Jacqueline Christiane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-28 · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI T&C

Quel est le numéro SIREN de SCI T&C ?

Le numéro SIREN de SCI T&C est 839 881 448. Le SIRET de son siège social est 839 881 448 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01839881448.

Qui dirige SCI T&C ?

SCI T&C est dirigée par KENAN MUTAPCIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI T&C ?

Le siège social de SCI T&C est situé 7 rue des Bons Enfants, 01000 Bourg-en-Bresse.

SCI T&C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI T&C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI T&C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T&C.

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