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SCI T. P. V. G.

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Siren482 990 868SCI83700 SAINT-RAPHAELCréée le 17 mai 2005

Documents

SCI T. P. V. G. est une SCI immatriculée le 17 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 990 868. Elle est domiciliée 24 bd Jean Moulin 24 Lotissement les Genets, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI T. P. V. G.

Dénomination
SCI T. P. V. G.
SIREN
482 990 868
SIRET (siège)
482 990 868 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02482990868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 990 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702A
Date de création
17 mai 2005
Siège social
24 BD JEAN MOULIN 24 LOTISSEMENT LES GENETS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI T. P. V. G.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI T. P. V. G.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI T. P. V. G.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    482 990 868 00010 · ouvert le 17 mai 2005 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI T. P. V. G.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2005

  • Acte

Conformité de SCI T. P. V. G.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T. P. V. G.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI T. P. V. G. n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI T. P. V. G. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI T. P. V. G.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI T. P. V. G.

Quel est le numéro SIREN de SCI T. P. V. G. ?

Le numéro SIREN de SCI T. P. V. G. est 482 990 868. Le SIRET de son siège social est 482 990 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02482990868.

Où se situe le siège social de SCI T. P. V. G. ?

Le siège social de SCI T. P. V. G. est situé 24 bd Jean Moulin 24 Lotissement les Genets, 83700 Saint-Raphael.

SCI T. P. V. G. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI T. P. V. G. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI T. P. V. G. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T. P. V. G..