SCI TAURUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TAURUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1986, identifiée par le SIREN 337 609 358. Son siège social est situé 25 av de l'Ensoleillade Quartier Mortier, 83110 Sanary-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE FOSSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TAURUS
INSEE- Dénomination
- SCI TAURUS
- SIREN
- 337 609 358
- SIRET (siège)
- 337 609 358 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR64337609358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 609 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 1986
- Siège social
- 25 AV DE L'ENSOLEILLADE QUARTIER MORTIER, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TAURUS
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement, la gestion, la mise en valeur de tous biens immobiliers.
Finances de SCI TAURUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TAURUS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2020
Gérant
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2020
Autre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TAURUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif
337 609 358 00029 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 6820B
- 13009 MARSEILLEFermé
337 609 358 00011 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TAURUS
INPIComptes annuels de SCI TAURUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TAURUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TAURUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TAURUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TAURUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2024003305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23-13.386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 30 septembre 2025 · N° 21/07886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 04 juin 2025 · N° 21/22149
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/02521
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 21-23.227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/13761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/02999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/00149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/16085
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 19-23.678
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2020 · N° 19-21.178
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2020 · N° 18-19.301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 28 juin 2019 · N° 18/00646
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 24 mai 2018 · N° 15/08192
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 8e Chambre B
Décision du 08 mars 2018 · N° 17/15914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 15 février 2013 · N° 11/02263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2003 · N° 01-11.725
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 1998 · N° 96-44.670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TAURUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TAURUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juin 1986
Questions fréquentes sur SCI TAURUS
Quel est le numéro SIREN de SCI TAURUS ?
Le numéro SIREN de SCI TAURUS est 337 609 358. Le SIRET de son siège social est 337 609 358 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64337609358.
Qui dirige SCI TAURUS ?
SCI TAURUS est dirigée par CLAUDE FOSSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TAURUS ?
Le siège social de SCI TAURUS est situé 25 av de l'Ensoleillade Quartier Mortier, 83110 Sanary-sur-Mer.
SCI TAURUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TAURUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TAURUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TAURUS.
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