SCI TAURUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI TAURUS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifiée par le SIREN 501 547 798. Elle est domiciliée 3 rue Jules Guerin, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de SCI TAURUS
INSEE- Dénomination
- SCI TAURUS
- SIREN
- 501 547 798
- SIRET (siège)
- 501 547 798 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67501547798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 547 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2007
- Siège social
- 3 RUE JULES GUERIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TAURUS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI TAURUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TAURUS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI TAURUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
501 547 798 00014 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TAURUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI TAURUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TAURUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TAURUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TAURUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TAURUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2024003305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23-13.386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 30 septembre 2025 · N° 21/07886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 04 juin 2025 · N° 21/22149
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/02521
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 21-23.227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/13761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/02999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/00149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/16085
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 19-23.678
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2020 · N° 19-21.178
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2020 · N° 18-19.301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 28 juin 2019 · N° 18/00646
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 24 mai 2018 · N° 15/08192
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 8e Chambre B
Décision du 08 mars 2018 · N° 17/15914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 15 février 2013 · N° 11/02263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2003 · N° 01-11.725
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 1998 · N° 96-44.670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TAURUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TAURUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2007
Questions fréquentes sur SCI TAURUS
Quel est le numéro SIREN de SCI TAURUS ?
Le numéro SIREN de SCI TAURUS est 501 547 798. Le SIRET de son siège social est 501 547 798 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67501547798.
Où se situe le siège social de SCI TAURUS ?
Le siège social de SCI TAURUS est situé 3 rue Jules Guerin, 01000 Bourg-en-Bresse.
SCI TAURUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TAURUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TAURUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TAURUS.
Entreprises similaires
Même activité à Bourg-en-Bresse
- LA GIZIA01000 Bourg-en-BresseCA 966 k€
- BAMECO01000 Bourg-en-BresseCA 338 k€
- BARDES IMMOBILIER01000 Bourg-en-BresseCA 253 k€
- INGENIERIE IMMO01000 Bourg-en-BresseCA 89,2 k€
- N.S.D.01000 Bourg-en-BresseCA 49,3 k€
- IPC NEGOCE01000 Bourg-en-BresseCA 3,3 k€
- 2E2J01000 Bourg-en-Bresse
- 5 H I01000 Bourg-en-Bresse
- 52BER01000 Bourg-en-Bresse
- ABBOH01000 Bourg-en-Bresse
