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SCI TBRIATTE

Active
Siren834 975 179SCI42340 VEAUCHETTECréée le 29 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TBRIATTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 975 179. Elle est domiciliée 1635 Che des Chambons, 42340 Veauchette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK BRIATTE, gérant.

Fiche d'identité de SCI TBRIATTE

Dénomination
SCI TBRIATTE
SIREN
834 975 179
SIRET (siège)
834 975 179 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71834975179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 975 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 2018
Siège social
1635 CHE DES CHAMBONS, 42340, VEAUCHETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TBRIATTE

Acquisition, mise en valeur administration, location.

Finances de SCI TBRIATTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TBRIATTE

FB

FRANCK BRIATTE

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2018) · 8 ans

CT

CLAIRE TISSOT

Autre

Depuis la création (29 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI TBRIATTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42340 VEAUCHETTESiègeActif

    834 975 179 00013 · ouvert le 23 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TBRIATTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI TBRIATTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TBRIATTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TBRIATTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TBRIATTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TBRIATTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TBRIATTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TBRIATTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-23

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI TBRIATTE

Quel est le numéro SIREN de SCI TBRIATTE ?

Le numéro SIREN de SCI TBRIATTE est 834 975 179. Le SIRET de son siège social est 834 975 179 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71834975179.

Qui dirige SCI TBRIATTE ?

SCI TBRIATTE est dirigée par FRANCK BRIATTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TBRIATTE ?

Le siège social de SCI TBRIATTE est situé 1635 Che des Chambons, 42340 Veauchette.

SCI TBRIATTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TBRIATTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TBRIATTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TBRIATTE.

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