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SCI TCC YPF

Active
Siren491 220 042SCI71170 CHAUFFAILLESCréée le 25 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TCC YPF est une SCI immatriculée le 25 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 220 042. Elle est domiciliée 1 Rte de Charlieu, 71170 Chauffailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC CHARBONNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TCC YPF

Dénomination
SCI TCC YPF
SIREN
491 220 042
SIRET (siège)
491 220 042 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54491220042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 220 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2006
Siège social
1 RTE DE CHARLIEU, 71170, CHAUFFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TCC YPF

Acquisition d'un terrain et son aménagement commercial nouvelle ZI de Chauffailles, acquisition, construction, administration, gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI TCC YPF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TCC YPF

LC

LOUISE CHARBONNIER

Autre

FC

FREDERIC CHARBONNIER

Gérant

PC

PASCAL CHARBONNIER

Gérant

IC

IRIS CHARBONNIER

Autre

EC

EVA CHARBONNIER

Autre

FD

FLORENCE DURY

Autre

Établissements de SCI TCC YPF

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 CHAUFFAILLESSiègeActif

    491 220 042 00015 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TCC YPF

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI TCC YPF

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TCC YPF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TCC YPF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TCC YPF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TCC YPF n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TCC YPF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TCC YPF

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    CHARBONNIER Yves René nom d'usage : CHARBONNIER Yves René n'est plus gérant..

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI TCC YPF

Quel est le numéro SIREN de SCI TCC YPF ?

Le numéro SIREN de SCI TCC YPF est 491 220 042. Le SIRET de son siège social est 491 220 042 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54491220042.

Qui dirige SCI TCC YPF ?

SCI TCC YPF est dirigée par FREDERIC CHARBONNIER, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TCC YPF ?

Le siège social de SCI TCC YPF est situé 1 Rte de Charlieu, 71170 Chauffailles.

SCI TCC YPF est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TCC YPF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TCC YPF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TCC YPF.

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