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SCI TEMPUS

Active
Siren342 608 197SCI71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSECréée le 14 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI TEMPUS est une SCI immatriculée le 14 octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 608 197. Elle est domiciliée Petit Cortot, 71370 Saint-Christophe-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE BILLOUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TEMPUS

Dénomination
SCI TEMPUS
SIREN
342 608 197
SIRET (siège)
342 608 197 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90342608197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 608 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 1987
Siège social
PETIT CORTOT, 71370, SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TEMPUS

VOIR STATUTS

Finances de SCI TEMPUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TEMPUS

JB

JULIE BILLOUD

Autre

Depuis la création (14 octobre 1987) · 39 ans

CB

CHARLOTTE BILLOUD

Autre

Depuis la création (14 octobre 1987) · 39 ans

DB

DOMINIQUE BILLOUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1987) · 39 ans

Établissements de SCI TEMPUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSESiègeFermé

    342 608 197 00014 · ouvert le 17 septembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TEMPUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI TEMPUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TEMPUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TEMPUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TEMPUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TEMPUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TEMPUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TEMPUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCI TEMPUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TEMPUS ?

Le numéro SIREN de SCI TEMPUS est 342 608 197. Le SIRET de son siège social est 342 608 197 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90342608197.

Qui dirige SCI TEMPUS ?

SCI TEMPUS est dirigée par DOMINIQUE BILLOUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TEMPUS ?

Le siège social de SCI TEMPUS est situé Petit Cortot, 71370 Saint-Christophe-en-Bresse.

SCI TEMPUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TEMPUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TEMPUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TEMPUS.

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