SCI TERRE DECINOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 131 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 309 565 612, SCI TERRE DECINOISE est une SCI créée le 8 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS BEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TERRE DECINOISE
INSEE- Dénomination
- SCI TERRE DECINOISE
- SIREN
- 309 565 612
- SIRET (siège)
- 309 565 612 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR30309565612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 565 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 131 457,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 janvier 2002
- Siège social
- 73 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRE DECINOISE
L'achat, la vente, l'échange ou l'apport en société de tous beins immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI TERRE DECINOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRE DECINOISE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TERRE DECINOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif
309 565 612 00020 · ouvert le 23 décembre 1971 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
309 565 612 00012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRE DECINOISE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TERRE DECINOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DECINOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DECINOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRE DECINOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TERRE DECINOISE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BEL René nom d'usage : BEL René n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BEL Denis Paul nom d'usage : BEL Denis devient gérant..
- création
Date d'effet : 08 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI TERRE DECINOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DECINOISE ?
Le numéro SIREN de SCI TERRE DECINOISE est 309 565 612. Le SIRET de son siège social est 309 565 612 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30309565612.
Qui dirige SCI TERRE DECINOISE ?
SCI TERRE DECINOISE est dirigée par DENIS BEL, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRE DECINOISE ?
Le siège social de SCI TERRE DECINOISE est situé 73 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.
SCI TERRE DECINOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRE DECINOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRE DECINOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DECINOISE.
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