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SCI TERRE DECINOISE

Active
Siren309 565 612SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 08 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
131 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 309 565 612, SCI TERRE DECINOISE est une SCI créée le 8 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS BEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TERRE DECINOISE

Dénomination
SCI TERRE DECINOISE
SIREN
309 565 612
SIRET (siège)
309 565 612 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30309565612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 565 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
131 457,61 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
73 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE DECINOISE

L'achat, la vente, l'échange ou l'apport en société de tous beins immeubles bâtis ou non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TERRE DECINOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE DECINOISE

DB

DENIS BEL

Autre

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2009

PB

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TERRE DECINOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    309 565 612 00020 · ouvert le 23 décembre 1971 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    309 565 612 00012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE DECINOISE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2022

  • Acte

Dépôt du 12 août 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI TERRE DECINOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DECINOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DECINOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE DECINOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRE DECINOISE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BEL René nom d'usage : BEL René n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BEL Denis Paul nom d'usage : BEL Denis devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI TERRE DECINOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DECINOISE ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE DECINOISE est 309 565 612. Le SIRET de son siège social est 309 565 612 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30309565612.

Qui dirige SCI TERRE DECINOISE ?

SCI TERRE DECINOISE est dirigée par DENIS BEL, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE DECINOISE ?

Le siège social de SCI TERRE DECINOISE est situé 73 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.

SCI TERRE DECINOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE DECINOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE DECINOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DECINOISE.