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SCI TERRE DES MOTTES

Active
Siren398 265 546SCI71130 CHASSYCréée le 13 janvier 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI TERRE DES MOTTES est une SCI immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 398 265 546. Son siège social est situé Rte de Gueugnon le Reve, 71130 Chassy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ALAIN MALACRINO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TERRE DES MOTTES

Dénomination
SCI TERRE DES MOTTES
SIREN
398 265 546
SIRET (siège)
398 265 546 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23398265546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 265 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
RTE DE GUEUGNON LE REVE, 71130, CHASSY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI TERRE DES MOTTES

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET

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Finances de SCI TERRE DES MOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE DES MOTTES

AM

ALAIN MALACRINO

Autre

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 août 2025

LM

Laurent MALACRINO

Associé indéfiniment responsable

MM

Marjorie MALACRINO

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TERRE DES MOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71130 CHASSYSiègeActif

    398 265 546 00018 · ouvert le 28 juillet 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TERRE DES MOTTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI TERRE DES MOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DES MOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DES MOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE DES MOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRE DES MOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    GARNIER Jeanne nom d'usage : MALACRINO n'est plus gérant. MALACRINO Alain Lucien nom d'usage : MALACRINO devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI TERRE DES MOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DES MOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE DES MOTTES est 398 265 546. Le SIRET de son siège social est 398 265 546 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23398265546.

Qui dirige SCI TERRE DES MOTTES ?

SCI TERRE DES MOTTES est dirigée par ALAIN MALACRINO, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE DES MOTTES ?

Le siège social de SCI TERRE DES MOTTES est situé Rte de Gueugnon le Reve, 71130 Chassy.

SCI TERRE DES MOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE DES MOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE DES MOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DES MOTTES.