SCI TERRE NOIRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 978 878, SCI TERRE NOIRE est une SCI créée le 27 février 2020. Son siège social est situé 36 RUE 36 Rue Lamartine, 31110 Bagnères-de-Luchon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID AUBRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TERRE NOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI TERRE NOIRE
- SIREN
- 881 978 878
- SIRET (siège)
- 881 978 878 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37881978878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 978 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 février 2020
- Siège social
- 36 RUE 36 Rue Lamartine, 31110, Bagnères-de-Luchon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI TERRE NOIRE
L'acquisition,la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI TERRE NOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRE NOIRE
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
AUBRON David René Yannick nom d'usage · de mars 2022 à février 2024
Christophe François nom d'usage : AUBRON AUBRON
Gérant · de février 2020 à mars 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TERRE NOIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31110 Bagnères-de-LuchonSiègeActif
881 978 878 00018 · ouvert le 21 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRE NOIRE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TERRE NOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TERRE NOIRE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-43.932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TERRE NOIRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
AUBRON Christophe François nom d'usage : AUBRON n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
AUBRON David René Yannick nom d'usage : AUBRON devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-21
- création
Date d'effet : 27 février 2020
Questions fréquentes sur SCI TERRE NOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE NOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI TERRE NOIRE est 881 978 878. Le SIRET de son siège social est 881 978 878 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37881978878.
Qui dirige SCI TERRE NOIRE ?
SCI TERRE NOIRE est dirigée par DAVID AUBRON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRE NOIRE ?
Le siège social de SCI TERRE NOIRE est situé 36 RUE 36 Rue Lamartine, 31110 Bagnères-de-Luchon.
SCI TERRE NOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRE NOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE NOIRE.
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