SCI TERRENOIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 918 906 579, SCI TERRENOIRE est une SCI créée le 5 septembre 2022. Elle est domiciliée 16 Che de la Source, 69700 Saint-Romain-en-Gier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID MOREIRA, gérant.
Fiche d'identité de SCI TERRENOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI TERRENOIRE
- SIREN
- 918 906 579
- SIRET (siège)
- 918 906 579 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22918906579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 906 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2022
- Siège social
- 16 CHE DE LA SOURCE, 69700, SAINT-ROMAIN-EN-GIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRENOIRE
Administration et exploitation par bail, location ou autrement, d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur destination dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou toute forme juridique quelconque. Acquisition par voie d'apport ou d'achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente, construction, location, administration et exploitation de tout immeuble quelle que soit sa destination. Toutes opérations quelconques de caractère financier, mobilier ou immobilier se rattachant directement ou indirectement à cet objet, ou susceptibles d'en faciliter la réalisation, à la condition qu'elles ne puissent porter atteinte au caractère civil de l'activité sociale.
Finances de SCI TERRENOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRENOIRE
INSEESPFPL DAVID MOREIRA
Autre
Depuis la création (05 septembre 2022) · 4 ans
SPFPL CLEMENT POZZOBON
Autre
Depuis la création (05 septembre 2022) · 4 ans
Établissements de SCI TERRENOIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69700 SAINT-ROMAIN-EN-GIERSiègeActif
918 906 579 00019 · ouvert le 02 septembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRENOIRE
INPIComptes annuels de SCI TERRENOIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRENOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRENOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRENOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRENOIRE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jaf cabinet 2
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/04334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 février 1996 · N° 94-11.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRENOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRENOIRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-09-02
- création
Date d'effet : 05 septembre 2022
Questions fréquentes sur SCI TERRENOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRENOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI TERRENOIRE est 918 906 579. Le SIRET de son siège social est 918 906 579 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22918906579.
Qui dirige SCI TERRENOIRE ?
SCI TERRENOIRE est dirigée par DAVID MOREIRA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRENOIRE ?
Le siège social de SCI TERRENOIRE est situé 16 Che de la Source, 69700 Saint-Romain-en-Gier.
SCI TERRENOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRENOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRENOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRENOIRE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Romain-en-Gier
- SCI B.F.K.69700 Saint-Romain-en-Gier
- ARCURI69700 Saint-Romain-en-Gier
- SCI GIRARDIN69700 Saint-Romain-en-Gier
- JBS LE VALDORIA B69700 Saint-Romain-en-Gier
- SCI BUSCH69700 Saint-Romain-en-Gier
- SCI ALMA69700 Saint-Romain-en-Gier
- CLAMYD69700 Saint-Romain-en-Gier
- SCI AD69700 Saint-Romain-en-Gier
- INFINITY69700 Saint-Romain-en-Gier
- JBS69700 Saint-Romain-en-Gier
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Romain-en-Gier
Entreprises du même secteur à Saint-Romain-en-Gier
Entreprises à Saint-Romain-en-Gier
Toutes les entreprises à Saint-Romain-en-Gier