SCI TERRES MICHON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 215 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 864 966, SCI TERRES MICHON est une SCI créée le 26 juin 1996. Son siège social est situé Flurieux Mogneneins, 01140 Mogneneins. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARLENE VETTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TERRES MICHON
INSEE- Dénomination
- SCI TERRES MICHON
- SIREN
- 407 864 966
- SIRET (siège)
- 407 864 966 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50407864966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 864 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 214 953,11 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 juin 1996
- Siège social
- FLURIEUX MOGNENEINS, 01140, MOGNENEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRES MICHON
acquisition, administration, gestion, location D'immeubles lui appartenant placement de capitaux sous toutes formes
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Finances de SCI TERRES MICHON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRES MICHON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI TERRES MICHON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01140 MOGNENEINSSiègeActif
407 864 966 00012 · ouvert le 06 mai 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRES MICHON
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TERRES MICHON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRES MICHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRES MICHON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRES MICHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TERRES MICHON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
VETTER Adrien Alfred nom d'usage : VETTER n'est plus Associé indéfiniment responsable. VETTER Jacques Charles Michel nom d'usage : VETTER n'est plus Associé indéfiniment responsable. FOURNIER GREGORY nom d'usage : FOURNIER devient gérant
- création
Date d'effet : 26 juin 1996
Questions fréquentes sur SCI TERRES MICHON
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRES MICHON ?
Le numéro SIREN de SCI TERRES MICHON est 407 864 966. Le SIRET de son siège social est 407 864 966 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50407864966.
Qui dirige SCI TERRES MICHON ?
SCI TERRES MICHON est dirigée par MARLENE VETTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRES MICHON ?
Le siège social de SCI TERRES MICHON est situé Flurieux Mogneneins, 01140 Mogneneins.
SCI TERRES MICHON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRES MICHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRES MICHON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRES MICHON.
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