SCI THEME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI THEME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1992, identifiée par le SIREN 387 630 130. Son siège social est situé 12 rue des Ecoles Mme Serlut-Canal Lucienne, 90200 Giromagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par LUCETTE SERLUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI THEME
INSEE- Dénomination
- SCI THEME
- SIREN
- 387 630 130
- SIRET (siège)
- 387 630 130 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR82387630130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 630 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 mai 1992
- Siège social
- 12 RUE DES ECOLES MME SERLUT-CANAL LUCIENNE, 90200, GIROMAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THEME
Location de logements
Finances de SCI THEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THEME
INSEEÉtablissements de SCI THEME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90200 GIROMAGNYSiègeActif
387 630 130 00020 · ouvert le 18 décembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI THEME
INPIComptes annuels de SCI THEME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI THEME. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026001170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 08 juin 2026 · N° 2026030250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026F00689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025002184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025F00443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 08 février 2023 · N° 22/03292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 01 juin 2022 · N° 21/07194
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 septembre 2021 · N° 20-15.569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 20 février 2020 · N° 17/01778
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 09 décembre 2016 · N° 13/24977
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THEME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1992
Questions fréquentes sur SCI THEME
Quel est le numéro SIREN de SCI THEME ?
Le numéro SIREN de SCI THEME est 387 630 130. Le SIRET de son siège social est 387 630 130 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82387630130.
Qui dirige SCI THEME ?
SCI THEME est dirigée par LUCETTE SERLUT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI THEME ?
Le siège social de SCI THEME est situé 12 rue des Ecoles Mme Serlut-Canal Lucienne, 90200 Giromagny.
SCI THEME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEME.
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