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SCI THENOZ CHAUVARD

Active
Siren537 578 346Société civile31200 TOULOUSECréée le 02 novembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 578 346, SCI THENOZ CHAUVARD est une société civile créée le 2 novembre 2011. Elle est domiciliée 40 rue Fenelon, 31200 Toulouse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICK CHAUVARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI THENOZ CHAUVARD

Dénomination
SCI THENOZ CHAUVARD
SIREN
537 578 346
SIRET (siège)
537 578 346 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52537578346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 578 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 novembre 2011
Siège social
40 RUE FENELON, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THENOZ CHAUVARD

Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location, autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine-propriété, nue-propriété ou usufruit et de leurs accessoires, la vente de ces biens et toutes opérations civiles pouvant se rattacher à l'objet social sans modifier le caractère civil de la société.

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Finances de SCI THENOZ CHAUVARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI THENOZ CHAUVARD

PC

PATRICK CHAUVARD

Autre

Depuis la création (02 novembre 2011) · 15 ans

PT

PATRICIA THENOZ

Autre

Depuis la création (02 novembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI THENOZ CHAUVARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    537 578 346 00018 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THENOZ CHAUVARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI THENOZ CHAUVARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THENOZ CHAUVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THENOZ CHAUVARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THENOZ CHAUVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI THENOZ CHAUVARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-10

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI THENOZ CHAUVARD

Quel est le numéro SIREN de SCI THENOZ CHAUVARD ?

Le numéro SIREN de SCI THENOZ CHAUVARD est 537 578 346. Le SIRET de son siège social est 537 578 346 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52537578346.

Qui dirige SCI THENOZ CHAUVARD ?

SCI THENOZ CHAUVARD est dirigée par PATRICK CHAUVARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI THENOZ CHAUVARD ?

Le siège social de SCI THENOZ CHAUVARD est situé 40 rue Fenelon, 31200 Toulouse.

SCI THENOZ CHAUVARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THENOZ CHAUVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THENOZ CHAUVARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THENOZ CHAUVARD.