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SCI THEOPHILE FOISSET

Active
Siren349 761 593SCI21200 BLIGNY-LES-BEAUNECréée le 07 mars 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI THEOPHILE FOISSET est une SCI immatriculée le 7 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 761 593. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Eglise Bligny les Beaune, 21200 Bligny-les-Beaune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD DESBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI THEOPHILE FOISSET

Dénomination
SCI THEOPHILE FOISSET
SIREN
349 761 593
SIRET (siège)
349 761 593 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95349761593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 761 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mars 1989
Siège social
RUE DE L'EGLISE BLIGNY LES BEAUNE, 21200, BLIGNY-LES-BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THEOPHILE FOISSET

PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION D'IMMEUBLES BATIS OU NON ACQUIS PAR ELLE ET NOTAMMENT D'UNE PROPRIETE A BLIGNY LES BEAUNE.

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Finances de SCI THEOPHILE FOISSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI THEOPHILE FOISSET

GD

GERARD DESBOIS

Gérant

Depuis la création (07 mars 1989) · 37 ans

Établissements de SCI THEOPHILE FOISSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BLIGNY-LES-BEAUNESiègeActif

    349 761 593 00012 · ouvert le 07 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THEOPHILE FOISSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI THEOPHILE FOISSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEOPHILE FOISSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI THEOPHILE FOISSET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre

    Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/02105

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THEOPHILE FOISSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI THEOPHILE FOISSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1989

Questions fréquentes sur SCI THEOPHILE FOISSET

Quel est le numéro SIREN de SCI THEOPHILE FOISSET ?

Le numéro SIREN de SCI THEOPHILE FOISSET est 349 761 593. Le SIRET de son siège social est 349 761 593 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95349761593.

Qui dirige SCI THEOPHILE FOISSET ?

SCI THEOPHILE FOISSET est dirigée par GERARD DESBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI THEOPHILE FOISSET ?

Le siège social de SCI THEOPHILE FOISSET est situé rue de l'Eglise Bligny les Beaune, 21200 Bligny-les-Beaune.

SCI THEOPHILE FOISSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THEOPHILE FOISSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THEOPHILE FOISSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEOPHILE FOISSET.