SCI THEOPHILE FOISSET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI THEOPHILE FOISSET est une SCI immatriculée le 7 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 761 593. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Eglise Bligny les Beaune, 21200 Bligny-les-Beaune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD DESBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI THEOPHILE FOISSET
INSEE- Dénomination
- SCI THEOPHILE FOISSET
- SIREN
- 349 761 593
- SIRET (siège)
- 349 761 593 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95349761593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 761 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 mars 1989
- Siège social
- RUE DE L'EGLISE BLIGNY LES BEAUNE, 21200, BLIGNY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THEOPHILE FOISSET
PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION D'IMMEUBLES BATIS OU NON ACQUIS PAR ELLE ET NOTAMMENT D'UNE PROPRIETE A BLIGNY LES BEAUNE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI THEOPHILE FOISSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THEOPHILE FOISSET
INSEEÉtablissements de SCI THEOPHILE FOISSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BLIGNY-LES-BEAUNESiègeActif
349 761 593 00012 · ouvert le 07 mars 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI THEOPHILE FOISSET
INPIConformité de SCI THEOPHILE FOISSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEOPHILE FOISSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI THEOPHILE FOISSET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/02105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THEOPHILE FOISSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI THEOPHILE FOISSET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 1989
Questions fréquentes sur SCI THEOPHILE FOISSET
Quel est le numéro SIREN de SCI THEOPHILE FOISSET ?
Le numéro SIREN de SCI THEOPHILE FOISSET est 349 761 593. Le SIRET de son siège social est 349 761 593 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95349761593.
Qui dirige SCI THEOPHILE FOISSET ?
SCI THEOPHILE FOISSET est dirigée par GERARD DESBOIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI THEOPHILE FOISSET ?
Le siège social de SCI THEOPHILE FOISSET est situé rue de l'Eglise Bligny les Beaune, 21200 Bligny-les-Beaune.
SCI THEOPHILE FOISSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THEOPHILE FOISSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THEOPHILE FOISSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEOPHILE FOISSET.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Bligny-les-Beaune
- GFV ESPRIT 20 DE BOURGOGNE21200 Bligny-lès-Beaune
- SCI LES ANCOLIES21200 Bligny-les-Beaune
- AMB21200 Bligny-les-Beaune
- MODI21200 Bligny-les-Beaune
- SCI FOURNIER OLIVEAU21200 Bligny-les-Beaune
- THEBON21200 Bligny-les-Beaune
- SCI DES CHAMPS DU MOULIN21200 Bligny-les-Beaune
- BMJ21200 Bligny-les-Beaune
- LES GRANDES TERRES21200 Bligny-les-Beaune
- LA PERLEE21200 Bligny-lès-Beaune
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bligny-les-Beaune
Entreprises du même secteur à Bligny-les-Beaune
Entreprises à Bligny-les-Beaune
Toutes les entreprises à Bligny-les-Beaune
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
