SCI THETIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381,12 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 404 988, SCI THETIS est une SCI créée le 11 janvier 1991. Son siège social est situé 21 zi de la Lauze zi la Lauze, 34430 Saint-Jean-de-Vedas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL SAGNES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI THETIS
INSEE- Dénomination
- SCI THETIS
- SIREN
- 380 404 988
- SIRET (siège)
- 380 404 988 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR82380404988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 404 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381,12 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 1991
- Siège social
- 21 ZI DE LA LAUZE ZI LA LAUZE, 34430, SAINT-JEAN-DE-VEDAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THETIS
Construction, location, gestion
Finances de SCI THETIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THETIS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI THETIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASSiègeActif
380 404 988 00020 · ouvert le 21 novembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI THETIS
INPIComptes annuels de SCI THETIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THETIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THETIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THETIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI THETIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 juin 2026 · N° 2025044595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2023F01082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 février 2023 · N° 22/04503
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1999 · N° 96-20.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 91-19.239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THETIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THETIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : SAGNES Michel, Raoul, Henri
- création
Date d'effet : 11 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI THETIS
Quel est le numéro SIREN de SCI THETIS ?
Le numéro SIREN de SCI THETIS est 380 404 988. Le SIRET de son siège social est 380 404 988 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82380404988.
Qui dirige SCI THETIS ?
SCI THETIS est dirigée par MICHEL SAGNES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THETIS ?
Le siège social de SCI THETIS est situé 21 zi de la Lauze zi la Lauze, 34430 Saint-Jean-de-Vedas.
SCI THETIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THETIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THETIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THETIS.
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