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SCI TI-VANILLE

Active
Siren538 401 548SCI92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 08 décembre 2011

6820A · Location de logements

Documents

SCI TI-VANILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 401 548. Elle est domiciliée 30 rue de l'Industrie - C/o Nordydefisc -, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FRANCOIS GUSTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TI-VANILLE

Dénomination
SCI TI-VANILLE
SIREN
538 401 548
SIRET (siège)
538 401 548 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38538401548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 401 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 décembre 2011
Siège social
30 RUE DE L'INDUSTRIE - C/O NORDYDEFISC -, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TI-VANILLE

Location de logements

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Finances de SCI TI-VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TI-VANILLE

FG

FRANCOIS GUSTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2017

CL

CLARISSE LAURENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2017

O

OCÉANE FINANCES

Gérant

Anciens dirigeants (1)

TN

Thierry Gabin Associé gérant : NORDYDEFISC NORESKAL

Associé · de décembre 2011 à juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TI-VANILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    538 401 548 00010 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TI-VANILLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI TI-VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TI-VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TI-VANILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TI-VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TI-VANILLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant Associé : GUSTO François modification le 31 Mai 2018 ; Gérant Associé : LAURENT Clarisse en fonction le 30 Mai 2016 ; Gérant : OCÉANE FINANCES en fonction le 03 Avril 2019

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant Associé : GUSTO François modification le 31 Mai 2018 ; Gérant Associé : LAURENT Clarisse en fonction le 30 Mai 2016

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Associé : GUSTO François en fonction le 30 Mai 2016 ; Gérant Associé : LAURENT Clarisse en fonction le 30 Mai 2016

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : OCÉANE FINANCES modification le 30 Mai 2016 Associé : GUSTO François en fonction le 30 Mai 2016 Gérant Associé : LAURENT Clarisse en fonction le 30 Mai 2016

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-10

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI TI-VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TI-VANILLE ?

Le numéro SIREN de SCI TI-VANILLE est 538 401 548. Le SIRET de son siège social est 538 401 548 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38538401548.

Qui dirige SCI TI-VANILLE ?

SCI TI-VANILLE est dirigée par FRANCOIS GUSTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TI-VANILLE ?

Le siège social de SCI TI-VANILLE est situé 30 rue de l'Industrie - C/o Nordydefisc -, 92500 Rueil-Malmaison.

SCI TI-VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TI-VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TI-VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TI-VANILLE.