SCI TITAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,0 k€
SCI TITAN est une SCI immatriculée le 27 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 394 278. Son siège social est situé 17 bd Pasteur, 75015 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN MAUDUIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITAN
INSEE- Dénomination
- SCI TITAN
- SIREN
- 432 394 278
- SIRET (siège)
- 432 394 278 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03432394278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 394 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 juillet 2000
- Siège social
- 17 BD PASTEUR, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITAN
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS
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INSEEÉtablissements de SCI TITAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
432 394 278 00019 · ouvert le 06 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITAN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI TITAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/04749
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/06647
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 2
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/09573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 29 octobre 2025 · N° 19/10015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/08486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025F00404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/04293
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/08397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/04637
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 21/04940
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TITAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI TITAN
Quel est le numéro SIREN de SCI TITAN ?
Le numéro SIREN de SCI TITAN est 432 394 278. Le SIRET de son siège social est 432 394 278 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03432394278.
Qui dirige SCI TITAN ?
SCI TITAN est dirigée par JEAN MAUDUIT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TITAN ?
Le siège social de SCI TITAN est situé 17 bd Pasteur, 75015 Paris.
SCI TITAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITAN.
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