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SCI TITANIUM

Active
Siren850 839 200SCI68740 HIRTZFELDENCréée le 20 mai 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
106 k€
Effectif
Non publié

SCI TITANIUM est une SCI immatriculée le 20 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 839 200. Son siège social est situé 27 rue d'Oberhergheim, 68740 Hirtzfelden. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-LUC DUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITANIUM

Dénomination
SCI TITANIUM
SIREN
850 839 200
SIRET (siège)
850 839 200 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54850839200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 839 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
105 761 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2019
Siège social
27 RUE D'OBERHERGHEIM, 68740, HIRTZFELDEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITANIUM

L'acquisition de tous biens immobiliers et droits réels, la location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI TITANIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITANIUM

JD

JEAN-LUC DUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2019) · 7 ans

YD

YOHANN DUSSEL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GD

Géraldine, Séverine, Lucienne né ASSO DUSSEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2019 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TITANIUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68740 HIRTZFELDENSiègeActif

    850 839 200 00019 · ouvert le 20 mars 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITANIUM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITANIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITANIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITANIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITANIUM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITANIUM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUSSEL Jean-Luc, rené

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-20 · Début d'activité : 2019-03-20

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2019

Questions fréquentes sur SCI TITANIUM

Quel est le numéro SIREN de SCI TITANIUM ?

Le numéro SIREN de SCI TITANIUM est 850 839 200. Le SIRET de son siège social est 850 839 200 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54850839200.

Qui dirige SCI TITANIUM ?

SCI TITANIUM est dirigée par JEAN-LUC DUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITANIUM ?

Le siège social de SCI TITANIUM est situé 27 rue d'Oberhergheim, 68740 Hirtzfelden.

SCI TITANIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITANIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITANIUM.

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