SCI TITANIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITANIUM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2024, identifiée par le SIREN 932 414 378. Son siège social est situé 4 CHE de la Couture, 95500 Bonneuil-en-France. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YASIR IQBAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI TITANIUM
INSEE- Dénomination
- SCI TITANIUM
- SIREN
- 932 414 378
- SIRET (siège)
- 932 414 378 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20932414378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 414 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2024
- Siège social
- 4 CHE de la Couture, 95500, Bonneuil-en-France
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITANIUM
La société a pour objet la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir (ou apporté à la société) et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.
Finances de SCI TITANIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITANIUM
INSEEÉtablissements de SCI TITANIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95500 Bonneuil-en-FranceSiègeActif
932 414 378 00012 · ouvert le 14 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITANIUM
INPIComptes annuels de SCI TITANIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITANIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITANIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITANIUM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026P00876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16178
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé Civil TJ
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25-10.205
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bSM contentieux<10 000€
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01311
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00875
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/00252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/07268
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/08939
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Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025032263
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, pPEP Surendettement
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00537
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/02495
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/02423
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/05496
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/04337
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/09396
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 03 juin 2024 · N° 23/07374
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 28 mai 2024 · N° 24/03903
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P1 P.proximité- ATF1
Décision du 12 février 2024 · N° 24/00643
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/00087
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 12 décembre 2023 · N° 23/12368
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Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/01514
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 13 septembre 2023 · N° 23/09557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/04955
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Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 mai 2022 · N° 21/01456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITANIUM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-10 · Début d'activité : 2024-06-14
- création
Date d'effet : 10 septembre 2024
Questions fréquentes sur SCI TITANIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI TITANIUM ?
Le numéro SIREN de SCI TITANIUM est 932 414 378. Le SIRET de son siège social est 932 414 378 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20932414378.
Qui dirige SCI TITANIUM ?
SCI TITANIUM est dirigée par YASIR IQBAL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITANIUM ?
Le siège social de SCI TITANIUM est situé 4 CHE de la Couture, 95500 Bonneuil-en-France.
SCI TITANIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITANIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITANIUM.
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