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SCI TITECA

Active
Siren490 577 731SCI59553 CUINCYCréée le 13 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TITECA est une SCI immatriculée le 13 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 577 731. Elle est domiciliée 281 rue des Eglantines, 59553 Cuincy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN TITECA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITECA

Dénomination
SCI TITECA
SIREN
490 577 731
SIRET (siège)
490 577 731 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26490577731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 577 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2006
Siège social
281 RUE DES EGLANTINES, 59553, CUINCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITECA

ACQUISITION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI TITECA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITECA

CD

CHRISTELLE DENDONCKER

Autre

Depuis la création (13 juin 2006) · 20 ans

ST

SEBASTIEN TITECA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI TITECA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59553 CUINCYSiègeActif

    490 577 731 00014 · ouvert le 20 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITECA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITECA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITECA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITECA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITECA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITECA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITECA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITECA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI TITECA

Quel est le numéro SIREN de SCI TITECA ?

Le numéro SIREN de SCI TITECA est 490 577 731. Le SIRET de son siège social est 490 577 731 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26490577731.

Qui dirige SCI TITECA ?

SCI TITECA est dirigée par SEBASTIEN TITECA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITECA ?

Le siège social de SCI TITECA est situé 281 rue des Eglantines, 59553 Cuincy.

SCI TITECA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITECA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITECA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITECA.

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