SCI TITI
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 135 516, SCI TITI est une SCI créée le 6 décembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Henri Hoffmann Melle Michalski Lydia, 57300 Hagondange. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par LYDIA MICHALSKI, gérant.
Fiche d'identité de SCI TITI
INSEE- Dénomination
- SCI TITI
- SIREN
- 399 135 516
- SIRET (siège)
- 399 135 516 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR51399135516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 135 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 décembre 1994
- Siège social
- 17 RUE HENRI HOFFMANN MELLE MICHALSKI LYDIA, 57300, HAGONDANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITI
GESTION D'IMMEUBLE
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Finances de SCI TITI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITI
INSEEÉtablissements de SCI TITI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57300 HAGONDANGESiègeActif
399 135 516 00017 · ouvert le 07 novembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TITI
INPIConformité de SCI TITI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01764
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux général
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/04058
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/15203
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Décision du 29 mai 2024 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/06601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/04539
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/03572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 07 juin 2012 · N° 11/04118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TITI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI TITI
Quel est le numéro SIREN de SCI TITI ?
Le numéro SIREN de SCI TITI est 399 135 516. Le SIRET de son siège social est 399 135 516 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51399135516.
Qui dirige SCI TITI ?
SCI TITI est dirigée par LYDIA MICHALSKI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TITI ?
Le siège social de SCI TITI est situé 17 rue Henri Hoffmann Melle Michalski Lydia, 57300 Hagondange.
SCI TITI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITI.
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