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SCI TITIA

Active
Siren497 663 278Société civile68440 HABSHEIMCréée le 07 mai 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITIA est une société civile immatriculée le 7 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 663 278. Son siège social est situé 3 rue des Pres, 68440 Habsheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRIGITTE LAMY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITIA

Dénomination
SCI TITIA
SIREN
497 663 278
SIRET (siège)
497 663 278 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87497663278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 663 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mai 2007
Siège social
3 RUE DES PRES, 68440, HABSHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITIA

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément

Finances de SCI TITIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITIA

BL

BRIGITTE LAMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TITIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68440 HABSHEIMSiègeActif

    497 663 278 00024 · ouvert le 14 février 2007 · NAF 6820B

  • 68170 RIXHEIMFermé

    497 663 278 00016 · ouvert le 14 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITIA

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de Guebwiller

    Gérant, Associé : KELLER Brigitte Marthe Anne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérante associée : KELLER (Brigitte, Marthe, Anne), née LAMY

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI TITIA

Quel est le numéro SIREN de SCI TITIA ?

Le numéro SIREN de SCI TITIA est 497 663 278. Le SIRET de son siège social est 497 663 278 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87497663278.

Qui dirige SCI TITIA ?

SCI TITIA est dirigée par BRIGITTE LAMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITIA ?

Le siège social de SCI TITIA est situé 3 rue des Pres, 68440 Habsheim.

SCI TITIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITIA.