SCI TITON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 502 729, SCI TITON est une SCI créée le 2 avril 1990. Elle est domiciliée 11 rue Spontini, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOPHIE VIGIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TITON
INSEE- Dénomination
- SCI TITON
- SIREN
- 377 502 729
- SIRET (siège)
- 377 502 729 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR25377502729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 502 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 527,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 avril 1990
- Siège social
- 11 RUE SPONTINI, 75016, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITON
DANS LA LIMITE D'OPERATIONS DE CARACTERE STRICTEMENT CIVIL ET A L'EXCLUSION DE TOUTES OPERATIONS DE CARACTERES COMMERCIAL PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION DES BIENS DONT LA SOCIETE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX SOUS TOUTES FORMES
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Finances de SCI TITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 avril 1990) · 36 ans
SOPHANE
Autre
Depuis la création (02 avril 1990) · 36 ans
Établissements de SCI TITON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
377 502 729 00041 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 6820B
- 75016 PARISFermé
377 502 729 00025 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 702C
- 75016 PARISFermé
377 502 729 00033 · ouvert le 10 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITON
INPIComptes annuels de SCI TITON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/00359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 23/08095
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00660
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 07 octobre 2024 · N° 16/14307
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 1994 · N° 92-21.345
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITON
BODACCQuestions fréquentes sur SCI TITON
Quel est le numéro SIREN de SCI TITON ?
Le numéro SIREN de SCI TITON est 377 502 729. Le SIRET de son siège social est 377 502 729 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25377502729.
Qui dirige SCI TITON ?
SCI TITON est dirigée par SOPHIE VIGIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITON ?
Le siège social de SCI TITON est situé 11 rue Spontini, 75016 Paris.
SCI TITON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITON.
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