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SCI TITON 9

Active
Siren389 382 201SCI75003 PARISCréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,7 k€
Effectif
Non publié

SCI TITON 9 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2002, identifiée par le SIREN 389 382 201. Son siège social est situé 42 rue de Bretagne, 75003 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ROGER PEUTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITON 9

Dénomination
SCI TITON 9
SIREN
389 382 201
SIRET (siège)
389 382 201 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59389382201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 382 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 671,43 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
42 RUE DE BRETAGNE, 75003, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITON 9

LOCATION IMMOBILIERE

Finances de SCI TITON 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITON 9

RP

ROGER PEUTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

MP

MICHELE Peuty

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

PV

PAULETTE Vaudron

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

MP

MARIE-LAURE Peuty

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

DD

DOMINIQUE Defrance

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TITON 9

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    389 382 201 00017 · ouvert le 25 décembre 1964 · NAF 6820A

  • 75011 PARISActif

    389 382 201 00025 · ouvert le 11 juin 1966 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TITON 9

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITON 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITON 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITON 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITON 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITON 9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITON 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITON 9

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification de l'Associé gérant Peuty, Roger

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI TITON 9

Quel est le numéro SIREN de SCI TITON 9 ?

Le numéro SIREN de SCI TITON 9 est 389 382 201. Le SIRET de son siège social est 389 382 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59389382201.

Qui dirige SCI TITON 9 ?

SCI TITON 9 est dirigée par ROGER PEUTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITON 9 ?

Le siège social de SCI TITON 9 est situé 42 rue de Bretagne, 75003 Paris.

SCI TITON 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITON 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITON 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITON 9.

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