SCI TITOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI TITOU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 541 019. Le siège social de l'entreprise se trouve Morgard, 17600 Le Chay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE-CHANTAL GIRARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITOU
INSEE- Dénomination
- SCI TITOU
- SIREN
- 440 541 019
- SIRET (siège)
- 440 541 019 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR09440541019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 541 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2002
- Siège social
- MORGARD, 17600, LE CHAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOU
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, échange ou autrement
Finances de SCI TITOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2002) · 24 ans
Établissements de SCI TITOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17600 LE CHAYSiègeActif
440 541 019 00012 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOU
INPIComptes annuels de SCI TITOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI TITOU
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?
Le numéro SIREN de SCI TITOU est 440 541 019. Le SIRET de son siège social est 440 541 019 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440541019.
Qui dirige SCI TITOU ?
SCI TITOU est dirigée par MARIE-CHANTAL GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOU ?
Le siège social de SCI TITOU est situé Morgard, 17600 Le Chay.
SCI TITOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.
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