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SCI TITOU

Active
Siren442 519 153SCI13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULECréée le 24 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 519 153. Son siège social est situé La Brise de Miquelet, 13830 Roquefort-la-Bedoule. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEANNE BASTELICA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITOU

Dénomination
SCI TITOU
SIREN
442 519 153
SIRET (siège)
442 519 153 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48442519153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 519 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 526 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 2002
Siège social
LA BRISE DE MIQUELET, 13830, ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOU

propriété administration gestion d'immeubles

Finances de SCI TITOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOU

JB

JEANNE BASTELICA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

GB

GERARD BERTREUX

Autre

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TITOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULESiègeActif

    442 519 153 00013 · ouvert le 19 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TITOU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI TITOU

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?

Le numéro SIREN de SCI TITOU est 442 519 153. Le SIRET de son siège social est 442 519 153 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48442519153.

Qui dirige SCI TITOU ?

SCI TITOU est dirigée par JEANNE BASTELICA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOU ?

Le siège social de SCI TITOU est situé La Brise de Miquelet, 13830 Roquefort-la-Bedoule.

SCI TITOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.

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